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Marques déposées par Daniel DONNAT
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BERMUDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERMUDA
Daniel DONNAT

Numéro de dépôt :
1379019
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
20/11/1995
BERMUDA de Daniel DONNAT

Présentation de la marque BERMUDA

Déposée le 20 novembre 1985 par Daniel DONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BERMUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel DONNAT, domicilié(e) 133, Grand Rue, 38650 MONESTIER DE CLERMONT. - France.

La marque BERMUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERMUDA est expirée depuis le 20 novembre 1995.


Daniel DONNAT - 133, Grand Rue, 38650 MONESTIER DE CLERMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Programme de mobiliers destinés à l'équipement d'écoles maternelles et autres lieux d'accueil pour la petite enfance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.