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Marques déposées par Daniel DONAT
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AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle
Daniel DONAT
Doris KING

Numéro de dépôt :
3558224
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle de Daniel DONAT

Présentation de la marque AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle

Déposée le 21 février 2008 par Daniel DONAT et Doris KING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle »

Les déposants sont Daniel DONAT domicilié(e) 24 Lotissement LA CHARMETTE,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France et Doris KING domicilié(e) Chemin Poupon, Rue des Salines, Villa Amaryllis B,97300 REMIRE-MONTJOLY,GUYANE - Guyana.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doris KING domicilié(e) Chemin Poupon, Villa Amaryllis B,97300 REMIRE-MONTJOLY,GUYANE - 97300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUMONY ILLAGES la qualité résidentielle est expirée depuis le 21 février 2018.

Daniel DONAT a également déposé les autres marques suivantes : 100% , 100% MATNIK


Daniel DONAT - 24 Lotissement LA CHARMETTE,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France

Doris KING - Chemin Poupon, Rue des Salines, Villa Amaryllis B,97300 REMIRE-MONTJOLY,GUYANE - Guyana


Doris KING - Chemin Poupon, Villa Amaryllis B,97300 REMIRE-MONTJOLY,GUYANE - 97300 - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490591 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.