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Marques déposées par Daniel DEVEZAUD
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Atoutpluie Vos economies à la source
Marque expirée - Marque en non vigueur

Atoutpluie Vos economies à la source
Daniel DEVEZAUD

Numéro de dépôt :
3596480
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018
Atoutpluie Vos economies à la source de Daniel DEVEZAUD

Présentation de la marque Atoutpluie Vos economies à la source

Déposée le 3 septembre 2008 par Daniel DEVEZAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atoutpluie Vos economies à la source »

Le déposant est Daniel DEVEZAUD domicilié(e) 27 rue Paul MEYAN,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DEVEZAUD domicilié(e) 27 rue Paul MEYAN,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atoutpluie Vos economies à la source est expirée depuis le 3 septembre 2018.


Daniel DEVEZAUD - 27 rue Paul MEYAN,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


Daniel DEVEZAUD - 27 rue Paul MEYAN,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494382 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Installation de structures liées à la valorisation des eaux issues du milieu naturel.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.