Pâtes &Salades
Présentation de la marque Pâtes &Salades
Déposée le 17 avril 2003 par Daniel DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Pâtes &Salades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pâtes &Salades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtes &Salades est expirée depuis le 17 avril 2013.
Inscription le 16 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396470 - Publication au BOPI 2004-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21