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Marques déposées par Daniel DESSAINT TRAITEUR
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Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR
Daniel DESSAINT TRAITEUR

Numéro de dépôt :
3223456
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/05/2013
Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR de Daniel DESSAINT TRAITEUR

Présentation de la marque Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR

Déposée le 2 mai 2003 par Daniel DESSAINT TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est Daniel DESSAINT TRAITEUR domicilié(e) 620 Bd de l'europe,62060 ARRAS cedex 9 - 62060 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DESSAIN TRAITEUR domicilié(e) 620 Bd de l'europe,62060 ARRAS cedex 9 - 62060 - France.

La marque Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes SALADES Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR est expirée depuis le 2 mai 2013.

Daniel DESSAINT TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : Croc'tine , Mes Pâtes Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR , Mes crêpes Repas Daniel DESSAINT TRAITEUR


Daniel DESSAINT TRAITEUR - 620 Bd de l'europe,62060 ARRAS cedex 9 - 62060 - France


Daniel DESSAIN TRAITEUR - 620 Bd de l'europe,62060 ARRAS cedex 9 - 62060 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Plats cuisinés. Plats préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.