Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA TOQUE DEMAGNY
Numéro de dépôt :
1038309
Date de dépôt :
09/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA TOQUE DEMAGNY
Déposée le 9 janvier 1978 par monsieur Daniel DEMAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TOQUE DEMAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOQUE DEMAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA TOQUE DEMAGNY est expirée depuis le 9 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034