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Marques déposées par Daniel DELIGNE
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EXAMETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXAMETRE
Daniel DELIGNE

Numéro de dépôt :
96653738
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque EXAMETRE

Déposée le 3 décembre 1996 par Daniel DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est Daniel DELIGNE, domicilié(e) 46 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DELIGNE - France.

La marque EXAMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAMETRE est expirée depuis le 3 décembre 2006.


Daniel DELIGNE - 46 rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


Daniel DELIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Errata - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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