Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSIFAC
M. DANIEL DELAVAU

Numéro de dépôt :
4015058
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
TRANSIFAC de DANIEL DELAVAU

Présentation de la marque TRANSIFAC

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur DANIEL DELAVAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur DANIEL DELAVAU domicilié(e) 50 rue des Jardins - 86240 - LIGUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL DELAVAU domicilié(e) 50 rue des Jardins - 86240 - LIGUGE - France.

La marque TRANSIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIFAC est expirée depuis le 25 juin 2023.

DANIEL DELAVAU a également déposé les autres marques suivantes : FROTTEMENT DE BALANCE


M. DANIEL DELAVAU - 50 rue des Jardins - 86240 - LIGUGE - France


M. DANIEL DELAVAU - 50 rue des Jardins - 86240 - LIGUGE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de systèmes informatiques.