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Marques déposées par DANIEL DELAVAU
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EDI FACTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EDI FACTOR
DANIEL DELAVAU

Numéro de dépôt :
3692414
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
EDI FACTOR de DANIEL DELAVAU

Présentation de la marque EDI FACTOR

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par DANIEL DELAVAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDI FACTOR »

Le déposant est DANIEL DELAVAU domicilié(e) 9 Rue Caffarelli - Le palmeira - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL DELAVAU domicilié(e) 9 Rue Caffarelli - Le palmeira - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDI FACTOR est expirée depuis le 20 novembre 2019.

DANIEL DELAVAU a également déposé les autres marques suivantes : CETRAFACT


DANIEL DELAVAU - 9 Rue Caffarelli - Le palmeira - 06000 - NICE - France


DANIEL DELAVAU - 9 Rue Caffarelli - Le palmeira - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733037 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.