Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DANIEL DELAVAU
/
CETRAFACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CETRAFACT
DANIEL DELAVAU

Numéro de dépôt :
3581088
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/06/2018
CETRAFACT de DANIEL DELAVAU

Présentation de la marque CETRAFACT

Déposée le 10 juin 2008 par DANIEL DELAVAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CETRAFACT »

Le déposant est DANIEL DELAVAU domicilié(e) 89 AVENUE George V,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL DELAVAU domicilié(e) 89 AVENUE George V,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETRAFACT est expirée depuis le 10 juin 2018.

DANIEL DELAVAU a également déposé les autres marques suivantes : EDI FACTOR


DANIEL DELAVAU - 89 AVENUE George V,06000 NICE - 06000 - France


DANIEL DELAVAU - 89 AVENUE George V,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733054 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.