Marque enregistrée - Marque en non vigueur
I INNOVAC
Numéro de dépôt :
1660591
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2001
Présentation de la marque I INNOVAC
Déposée le 26 avril 1991 par monsieur Daniel DEHAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I INNOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque I INNOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I INNOVAC est expirée depuis le 26 avril 2001.
Daniel DEHAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41