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Marques déposées par monsieur Daniel DEFFIEUX
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A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort
Monsieur Daniel DEFFIEUX

Numéro de dépôt :
4522358
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
A Baie C fenêtre L\'artisan de votre confort de Daniel DEFFIEUX

Présentation de la marque A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par monsieur Daniel DEFFIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Daniel DEFFIEUX domicilié(e) 6 rue Marcelin Roche - 19100 - Brive la Gaillarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A BAIE C FENETRE CORREZE, Monsieur Daniel DEFFIEUX domicilié(e) 6 rue Marcelin Roche - 19100 - Brive la Gaillarde - France.

La marque A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Baie C fenêtre L'artisan de votre confort arrivera à expiration en date du 5 février 2029.


Monsieur Daniel DEFFIEUX - 6 rue Marcelin Roche - 19100 - Brive la Gaillarde - France


A BAIE C FENETRE CORREZE, Monsieur Daniel DEFFIEUX - 6 rue Marcelin Roche - 19100 - Brive la Gaillarde - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Fenêtres métalliques; portes métalliques; volets métalliques; fermetures métalliques; vérandas métalliques; pergolas métalliques ;

Fenêtres non métalliques; portes non métalliques; volets non métalliques; vérandas non métalliques; pergolas non métalliques.