Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DANIEL DALIGAND
/
PANSEMIOTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANSEMIOTIQUE
DANIEL DALIGAND
BRUNO DUVAL
RICHARD SNDER

Numéro de dépôt :
92404669
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PANSEMIOTIQUE

Déposée le 7 février 1992 par DANIEL DALIGAND, BRUNO DUVAL, RICHARD SNDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANSEMIOTIQUE »

Les déposants sont DANIEL DALIGAND, domicilié(e) 33 rue Louise-Michel, 92000 LEVALLOIS - France, BRUNO DUVAL, domicilié(e) 10 rue Yvonne LETAC, 75018 PARIS - France, RICHARD SNDER, domicilié(e) 36 rue de PICPUS, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD SNDER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


DANIEL DALIGAND - 33 rue Louise-Michel, 92000 LEVALLOIS - France

BRUNO DUVAL - 10 rue Yvonne LETAC, 75018 PARIS - France

RICHARD SNDER - 36 rue de PICPUS, 75012 PARIS - France


RICHARD SNDER - France


Inscription le 1 avril 1996 - Rejet total n°199696 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1996-04-01

Produits d'imprimerie Institution d'enseignement Edition de livres, revues distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.