Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBSY
Daniel Dahan

Numéro de dépôt :
4382739
Date de dépôt :
14/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2027
DEBSY de Daniel Dahan

Présentation de la marque DEBSY

Déposée par voie électronique le 14 août 2017 par Daniel Dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Daniel Dahan domicilié(e) 30 rue de la tourelle - 92100 - boulogne-billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL DAHAN domicilié(e) 30 rue de la tourelle - 92100 - boulogne-billancourt - France.

La marque DEBSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBSY arrivera à expiration en date du 14 août 2027.


Daniel Dahan - 30 rue de la tourelle - 92100 - boulogne-billancourt - France


DANIEL DAHAN - 30 rue de la tourelle - 92100 - boulogne-billancourt - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.