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Marques déposées par Daniel DA SILVA
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Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B.
Daniel DA SILVA

Numéro de dépôt :
3871647
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B. de Daniel DA SILVA

Présentation de la marque Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B.

Déposée le 2 novembre 2011 par Daniel DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est Daniel DA SILVA domicilié(e) 5 Traverse des Roses de Mai - 06130 - PLASCASSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DA SILVA domicilié(e) 5 Traverse des Roses de Mai - 06130 - PLASCASSIER - France.

La marque Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demolition Terrassement Batiment DTB D.T.B. est expirée depuis le 2 novembre 2021.


Daniel DA SILVA - 5 Traverse des Roses de Mai - 06130 - PLASCASSIER - France


Daniel DA SILVA - 5 Traverse des Roses de Mai - 06130 - PLASCASSIER - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667429 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.