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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANIEL D
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DANIEL D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL D
DANIEL D (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1716733
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2001
DANIEL D de DANIEL D

Présentation de la marque DANIEL D

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DANIEL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL D domicilié(e) Z.I. route de Lavaur - 81300 GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque DANIEL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL D est expirée depuis le 23 décembre 2001.

DANIEL D a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL.D , DANIEL.D , DANIEL D , DANIEL D. , DANIEL D PARIS , J'AIME LES FEMMES BIEN HABILLEES J'AIME LES FEMMES EN DANIEL D. , ACAJOU


DANIEL D (Société Anonyme) - Z.I. route de Lavaur - 81300 GRAULHET - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vêtements, chaussures, chapellerie