Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANIEL D
/
DANIEL.D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL.D
DANIEL D. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609689
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
30/01/2000
DANIEL.D de DANIEL D

Présentation de la marque DANIEL.D

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « DANIEL.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL D domicilié(e) route de Lavaur, B.P. 36, 81303 GRAULHET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque DANIEL.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL.D est expirée depuis le 30 janvier 2000.

DANIEL D a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL.D , DANIEL D , DANIEL D. , DANIEL D PARIS , J'AIME LES FEMMES BIEN HABILLEES J'AIME LES FEMMES EN DANIEL D. , ACAJOU , DANIEL D


DANIEL D. (Société Anonyme) - route de Lavaur, B.P. 36, 81303 GRAULHET CEDEX - France


Cabinet BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.