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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANIEL D
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ACAJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAJOU
DANIEL D Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1729058
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2000

Présentation de la marque ACAJOU

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL D domicilié(e) Z.I. Route de Lavaur, 81300 GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque ACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAJOU est expirée depuis le 31 octobre 2000.

DANIEL D a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL.D , DANIEL.D , DANIEL D , DANIEL D. , DANIEL D PARIS , J'AIME LES FEMMES BIEN HABILLEES J'AIME LES FEMMES EN DANIEL D. , DANIEL D


DANIEL D Société Anonyme - Z.I. Route de Lavaur, 81300 GRAULHET - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 9 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191521 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 10 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169148 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166479 - Publication au BOPI 1993-12-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles;dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements autres que les vêtements en cuir et en imitations du cuir, chapellerie, foulards, écharpes, bonnets, gants autres que les gants en cuir et en imitations du cuir, ceintures autres que les ceintures en cuir et en imitations du cuir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.