Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASSIVE BASS MASSIVE BASSE MASSIV BASS MASSIV BASSE MASSIVEBASS MASSIVEBASSE MASSIVBASS
M. daniel cutelle
M. geoffray lagoa, Bon repos 3

Numéro de dépôt :
4078840
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MASSIVE BASS MASSIVE BASSE MASSIV BASS MASSIV BASSE MASSIVEBASS MASSIVEBASSE MASSIVBASS de daniel cutelle

Présentation de la marque MASSIVE BASS MASSIVE BASSE MASSIV BASS MASSIV BASSE MASSIVEBASS MASSIVEBASSE MASSIVBASS

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur daniel cutelle et monsieur geoffray lagoa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSIVE BASS MASSIVE BASSE MASSIV BASS MASSIV BASSE MASSIVEBASS MASSIVEBASSE MASSIVBASS »

Les déposants sont monsieur daniel cutelle domicilié(e) 475 rue des guillates - 71570 - romanèche thorins - France et monsieur geoffray lagoa domicilié(e) 47 bd joseph rosselli - 69220 - belleville sur saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. geoffray lagoa, Bon repos 3 domicilié(e) 47 bd joseph rosselli - 69220 - belleville sur saone - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


M. daniel cutelle - 475 rue des guillates - 71570 - romanèche thorins - France

M. geoffray lagoa, Bon repos 3 - 47 bd joseph rosselli - 69220 - belleville sur saone - France


M. geoffray lagoa, Bon repos 3 - 47 bd joseph rosselli - 69220 - belleville sur saone - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669618 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.