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Marques déposées par daniel cunha
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A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR
daniel cunha

Numéro de dépôt :
3868744
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR de daniel cunha

Présentation de la marque A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR

Déposée le 21 octobre 2011 par daniel cunha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est daniel cunha domicilié(e) 1 ter rue de cournon - 63730 - mirefleurs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daniel cunha domicilié(e) 1 ter rue de cournon - 63730 - mirefleus - France.

La marque A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALLIANCE COORDINATION POUR BIEN BATIR est expirée depuis le 21 octobre 2021.

daniel cunha a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BATIR CONSTRUISONS ENSEMBLE


daniel cunha - 1 ter rue de cournon - 63730 - mirefleurs - France


daniel cunha - 1 ter rue de cournon - 63730 - mirefleus - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 janvier 2013 - Concession de licence n°591862 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction.