Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VisiOderm
M. DANIEL CONSTANT

Numéro de dépôt :
3996374
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
VisiOderm de DANIEL CONSTANT

Présentation de la marque VisiOderm

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur DANIEL CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VisiOderm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur DANIEL CONSTANT domicilié(e) 56 rue de la Faïsse - 30110 - La Grand'Combe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL CONSTANT domicilié(e) 56 rue de la Faïsse - 30110 - La Grand'Combe - France.

La marque VisiOderm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VisiOderm est expirée depuis le 9 avril 2023.


M. DANIEL CONSTANT - 56 rue de la Faïsse - 30110 - La Grand'Combe - France


M. DANIEL CONSTANT - 56 rue de la Faïsse - 30110 - La Grand'Combe - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.