Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVOTHERM Energies Renouvelables
Daniel COCHET

Numéro de dépôt :
3521726
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/08/2017
NOVOTHERM Energies Renouvelables de Daniel COCHET

Présentation de la marque NOVOTHERM Energies Renouvelables

Déposée le 30 août 2007 par Daniel COCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVOTHERM Energies Renouvelables »

Le déposant est Daniel COCHET domicilié(e) 6 bis rue Jacques Gailleton,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel COCHET domicilié(e) 6 bis rue Jacques Gailleton,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOTHERM Energies Renouvelables est expirée depuis le 30 août 2017.


Daniel COCHET - 6 bis rue Jacques Gailleton,69630 CHAPONOST - 69630 - France


Daniel COCHET - 6 bis rue Jacques Gailleton,69630 CHAPONOST - 69630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Etudes de projets techniques.