Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCLAIR
Daniel CLAIROTTE

Numéro de dépôt :
1486554
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque ISOCLAIR

Déposée le 30 août 1988 par Daniel CLAIROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel CLAIROTTE, domicilié(e) 10, rue de Damparis, 39100 CHAMPVANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque ISOCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCLAIR est expirée depuis le 30 août 1998.


Daniel CLAIROTTE - 10, rue de Damparis, 39100 CHAMPVANS. - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Verre de construction, verre à vitres, vitres, vitrages, doubles vitrages et fenêtres non métalliques.