Déposée le 3 février 1983 par monsieur Daniel Christin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INCOMPATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Daniel Christin domicilié(e) 20, avenue Pigault-Lebrun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD, Monsieur Jean Marie Hardré, 14, rue du Docteur Timsit, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.
La marque INCOMPATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Daniel Christin - 20, avenue Pigault-Lebrun, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD, Monsieur Jean Marie Hardré, 14, rue du Docteur Timsit, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, - France
CABINET DEGRET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription - Transmission de propriété n°37724 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4707 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°5104 - Publication au BOPI
Journaux, périodiques, revues, livres, dictionnaires, catalogues, manuels, et d'une façon générale tous imprimés destinés au grand public et aux professionnels de santé et/ou traitant de produits à destination thérapeutique.Edition;publication de livres, de périodiques et de revues;abonnements et distribution de livres, de périodiques et de revues; enseignement par correspondance.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INCOMPATEX"
