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Marques déposées par Daniel CHEVIET
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LA GARCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GARCE
Daniel CHEVIET
Delphine CLERGEOT

Numéro de dépôt :
3709479
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2020
LA GARCE de Daniel CHEVIET

Présentation de la marque LA GARCE

Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par Daniel CHEVIET et Delphine CLERGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GARCE »

Les déposants sont Daniel CHEVIET domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France et Delphine CLERGEOT domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel CHEVIET domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARCE est expirée depuis le 2 février 2020.

Daniel CHEVIET a également déposé les autres marques suivantes : Fringues de marques pas Cher


Daniel CHEVIET - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France

Delphine CLERGEOT - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France


Daniel CHEVIET - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.