LA TRAVERSÉE DE PARIS
Présentation de la marque LA TRAVERSÉE DE PARIS
Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DANIEL CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TRAVERSÉE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TRAVERSÉE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRAVERSÉE DE PARIS est expirée depuis le 21 février 2012.
DANIEL CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13