Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISON
Numéro de dépôt :
1751231
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
27/04/1998
Présentation de la marque MAISON
Déposée le 27 avril 1988 par monsieur Daniel CHAMBOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON est expirée depuis le 27 avril 1998.
Daniel CHAMBOURDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01