Marque enregistrée - Marque en non vigueur

résidences hôtelières sociales pierre et simone
M. daniel cerizay

Numéro de dépôt :
3882458
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
résidences hôtelières sociales pierre et simone de daniel cerizay

Présentation de la marque résidences hôtelières sociales pierre et simone

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur daniel cerizay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « résidences hôtelières sociales pierre et simone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur daniel cerizay domicilié(e) 1 rue jean baptiste potin - 92170 - vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel cerizay domicilié(e) 1 rue jean baptiste potin - 92170 - vanves - France.

La marque résidences hôtelières sociales pierre et simone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque résidences hôtelières sociales pierre et simone est expirée depuis le 16 décembre 2021.

daniel cerizay a également déposé les autres marques suivantes : banque immobilière à vocation sociale AIDE TOIT , Libertés Equité Solidarités Optimales - LESO


M. daniel cerizay - 1 rue jean baptiste potin - 92170 - vanves - France


M. daniel cerizay - 1 rue jean baptiste potin - 92170 - vanves - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.