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Marques déposées par daniel cebile
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My Code
Marque expirée - Marque en non vigueur

My Code
daniel cebile

Numéro de dépôt :
3666271
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
My Code de daniel cebile

Présentation de la marque My Code

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par daniel cebile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My Code »

Le déposant est daniel cebile domicilié(e) 7 rue de la porte de bretagne - 78790 - Montchauvet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daniel cebile domicilié(e) 7 rue de la porte de bretagne - 78790 - Montchauvet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My Code est expirée depuis le 23 juillet 2019.

daniel cebile a également déposé les autres marques suivantes : CAP TRANSPARENCY , logicap , achats publics & dématérialisation , cap&co


daniel cebile - 7 rue de la porte de bretagne - 78790 - Montchauvet - France


daniel cebile - 7 rue de la porte de bretagne - 78790 - Montchauvet - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.