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Marques déposées par monsieur Daniel CAUBET
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Innocence Lingerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innocence Lingerie
M. Daniel CAUBET

Numéro de dépôt :
4031214
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
Innocence Lingerie de Daniel CAUBET

Présentation de la marque Innocence Lingerie

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Daniel CAUBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Innocence Lingerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Daniel CAUBET domicilié(e) residence Marie Galante Appt 45, 33 chemin de la caverne - 97434 - Saint Gilles les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel CAUBET domicilié(e) residence Marie Galante Appt 45, 33 chemin de la caverne - 97434 - Saint Gilles les Bains - France.

La marque Innocence Lingerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innocence Lingerie est expirée depuis le 9 septembre 2023.


M. Daniel CAUBET - residence Marie Galante Appt 45, 33 chemin de la caverne - 97434 - Saint Gilles les Bains - France


M. Daniel CAUBET - residence Marie Galante Appt 45, 33 chemin de la caverne - 97434 - Saint Gilles les Bains - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.