Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW PAT
Monsieur Daniel CASTELLE

Numéro de dépôt :
1085843
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEW PAT

Déposée le 9 février 1979 par monsieur Daniel CASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEW PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel CASTELLE domicilié(e) 3 bis avenue du Jeu de Paume, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet (protec. - France.

La marque NEW PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NEW PAT est expirée depuis le 9 février 1989.

Daniel CASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : DRESS CAMBRIDGE , PATATE , MILLEPATTES , CAMBRIDGE , POUNY


Monsieur Daniel CASTELLE - 3 bis avenue du Jeu de Paume, 33000 BORDEAUX - France


le Cabinet (protec. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

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