Déposée le 22 novembre 1988 par monsieur Daniel CASSANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COEUR DU FOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Daniel CASSANO domicilié(e) demeurant 538, Chemin des Six Jours, 83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2127189) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Laurent BARBIER DAVID HERON BARBIER Associés Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2127189) - France.
La marque COEUR DU FOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DU FOYER est expirée depuis le 22 novembre 2008.
Monsieur Daniel CASSANO - demeurant 538, Chemin des Six Jours, 83500 LA SEYNE SUR MER (dossier no 2127189) - France
Maître Jean-Laurent BARBIER DAVID HERON BARBIER Associés Société d'Avocats - (dossier no 2127189) - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1998 n°2127189 - Publication au BOPI 1998-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Horlogerie et instruments chronométriques, meubles d'aménagement de la maison, meubles, ustensiles ou récipients pour le ménage, la cuisine, traitement de matériaux, scierie, rabotage
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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