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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL CARRE CONSULTANT
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VAE VICTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAE VICTIS
DANIEL CARRE CONSULTANT SARL

Numéro de dépôt :
96634097
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque VAE VICTIS

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL CARRE CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAE VICTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL CARRE CONSULTANT domicilié(e) 1 rue des Vignes, 77440 JAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 623 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL CARRE CONSULTANT - France.

La marque VAE VICTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAE VICTIS est expirée depuis le 10 juillet 2006.


DANIEL CARRE CONSULTANT SARL - 1 rue des Vignes, 77440 JAIGNES - France - SIREN 324623271


DANIEL CARRE CONSULTANT - France


Publication - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Republication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

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