Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRACTIF
M. Daniel CAND

Numéro de dépôt :
3907805
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
LIBRACTIF de Daniel CAND

Présentation de la marque LIBRACTIF

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Daniel CAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LIBRACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Daniel CAND domicilié(e) 6 Villa Olivier Metra - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel CAND domicilié(e) 6 Villa Olivier Metra - 75020 - PARIS - France.

La marque LIBRACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRACTIF est expirée depuis le 26 mars 2022.

Daniel CAND a également déposé les autres marques suivantes : AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale


M. Daniel CAND - 6 Villa Olivier Metra - 75020 - PARIS - France


M. Daniel CAND - 6 Villa Olivier Metra - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.