AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale
Présentation de la marque AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale
Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Daniel CAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEN Association des Victimes de l'Education Nationale est expirée depuis le 26 mars 2022.
Daniel CAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42