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Marques déposées par monsieur Daniel CAMPS
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DIAPASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
Monsieur Daniel CAMPS

Numéro de dépôt :
1538444
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 23 juin 1989 par monsieur Daniel CAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel CAMPS domicilié(e) 225, Avenue Saint-Jacques de Compostelle - Jauge, 33610 CESTAS - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 23 juin 1999.

Daniel CAMPS a également déposé les autres marques suivantes : EUROTWIN , L'ARCHITECTURE DU POSSIBLE , SYNAIRLAB


Monsieur Daniel CAMPS - 225, Avenue Saint-Jacques de Compostelle - Jauge, 33610 CESTAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier Avion Ultra-Léger (U.L.M.) ou Avion Très Léger (A.T.L.)