Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACE EUROPE ASSURANCE
Numéro de dépôt :
1719643
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
16/02/2000
Présentation de la marque ESPACE EUROPE ASSURANCE
Déposée le 16 février 1990 par DANIEL BURLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « ESPACE EUROPE ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESPACE EUROPE ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE EUROPE ASSURANCE est expirée depuis le 16 février 2000.
DANIEL BURLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26