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Marques déposées par Daniel BURGATT
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B-APPLI
Marque expirée - Marque en non vigueur

B-APPLI
Daniel BURGATT
Baptiste PILLOT

Numéro de dépôt :
3571862
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018
B-APPLI de Daniel BURGATT

Présentation de la marque B-APPLI

Déposée le 22 avril 2008 par Daniel BURGATT et Baptiste PILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B-APPLI »

Les déposants sont Daniel BURGATT domicilié(e) 92 Chemin des Ebaudes,01600 MASSIEUX - 01600 - France et Baptiste PILLOT domicilié(e) Rochefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BURGATT domicilié(e) 92 Chemin des Ebaudes,01600 MASSIEUX - 01600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-APPLI est expirée depuis le 22 avril 2018.

Daniel BURGATT a également déposé les autres marques suivantes : B-APPLI


Daniel BURGATT - 92 Chemin des Ebaudes,01600 MASSIEUX - 01600 - France

Baptiste PILLOT - Rochefort - France


Daniel BURGATT - 92 Chemin des Ebaudes,01600 MASSIEUX - 01600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 27 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767153 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.