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Marques déposées par monsieur Daniel BUGUET
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eXea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eXea
Monsieur Daniel BUGUET, agissant au nom et pour le compte de la société SIGNES EXTERIEURS, en formation

Numéro de dépôt :
4056616
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2023
eXea de Daniel BUGUET

Présentation de la marque eXea

Déposée le 23 décembre 2013 par monsieur Daniel BUGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eXea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Daniel BUGUET domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque eXea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eXea est expirée depuis le 23 décembre 2023.

Daniel BUGUET a également déposé les autres marques suivantes : HOGAR


Monsieur Daniel BUGUET, agissant au nom et pour le compte de la société SIGNES EXTERIEURS, en formation - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Lampes d'éclairage ; lampes d'extérieur ; lampadaires d'extérieur ; fontaines en pierre, péperin, brique, bois, marbre ; appareils de chauffage ; appareils d'éclairage ; climatiseurs ;

Meubles ; meubles en fer, teck, osier, résine, rotin et canne ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vannerie ; boites en bois ; jardinières ; méridiennes, canapés et sofas ; chaises longues ; tables ; lits de repos ; poufs ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.