Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIED D'OEUVRES
DANIEL BUCHER
CATHERINE RAMBAUD

Numéro de dépôt :
3770627
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2020
PIED D\'OEUVRES de DANIEL BUCHER

Présentation de la marque PIED D'OEUVRES

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par DANIEL BUCHER et CATHERINE RAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIED D'OEUVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Les déposants sont DANIEL BUCHER domicilié(e) 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France et CATHERINE RAMBAUD domicilié(e) 50 RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BUCHER domicilié(e) 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France.

La marque PIED D'OEUVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED D'OEUVRES est expirée depuis le 30 septembre 2020.

DANIEL BUCHER a également déposé les autres marques suivantes : Anton&Olga french socks/swiss design


DANIEL BUCHER - 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France

CATHERINE RAMBAUD - 50 RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France


DANIEL BUCHER - 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.