Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par DANIEL BUCHER et CATHERINE RAMBAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIED D'OEUVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Les déposants sont DANIEL BUCHER domicilié(e) 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France et CATHERINE RAMBAUD domicilié(e) 50 RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BUCHER domicilié(e) 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France.
La marque PIED D'OEUVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL BUCHER - 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France
CATHERINE RAMBAUD - 50 RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France
DANIEL BUCHER - 62 MONTORGUEUIL - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PIED D'OEUVRES"