Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANAGEMENT CONTRACTUEL
Daniel BRUTINOT

Numéro de dépôt :
3120567
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque MANAGEMENT CONTRACTUEL

Déposée le 5 septembre 2001 par Daniel BRUTINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANAGEMENT CONTRACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est Daniel BRUTINOT, domicilié(e) 56 bis rue du Nord, 50400 GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BRUTINOT - France.

La marque MANAGEMENT CONTRACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANAGEMENT CONTRACTUEL est expirée depuis le 5 septembre 2011.

Daniel BRUTINOT a également déposé les autres marques suivantes : APPROCHE OBJECTIFS/ACTION , ephi-formation


Daniel BRUTINOT - 56 bis rue du Nord, 50400 GRANVILLE - France


Daniel BRUTINOT - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372764 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques : édition de livres, CD, Programmation pour ordinateurs : location de temps d'accès à un serveur de bases de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.