Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frutina
M. Daniel BRUNET

Numéro de dépôt :
3958974
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
Frutina de Daniel BRUNET

Présentation de la marque Frutina

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par monsieur Daniel BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frutina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Daniel BRUNET domicilié(e) 309 Chemin de Bomy - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel BRUNET domicilié(e) 309 Chemin de Bomy - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque Frutina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frutina est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Daniel BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : MA PAUSE ENERGIE


M. Daniel BRUNET - 309 Chemin de Bomy - 82000 - Montauban - France


M. Daniel BRUNET - 309 Chemin de Bomy - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.