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Marques déposées par monsieur Daniel BRIANCEAU
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DANIEL ORGANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL ORGANISATION
M. Daniel BRIANCEAU

Numéro de dépôt :
4012182
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
DANIEL ORGANISATION de Daniel BRIANCEAU

Présentation de la marque DANIEL ORGANISATION

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par monsieur Daniel BRIANCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Daniel BRIANCEAU domicilié(e) 40 rue de Petit Vaux - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DANIEL ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL ORGANISATION est expirée depuis le 13 juin 2023.


M. Daniel BRIANCEAU - 40 rue de Petit Vaux - 91360 - EPINAY SUR ORGE - France


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité, organisation de brocantes et de salons d'antiquités, vente aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux acheteurs ; diffusion de matériel publicitaire ;

Estimation d'antiquités et d'objets d'art ;

Education, formation et divertissement.