DOMAINE DE VIAYE
Présentation de la marque DOMAINE DE VIAYE
Déposée le 24 septembre 2001 par Daniel Boudon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE VIAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE VIAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VIAYE est expirée depuis le 24 septembre 2011.
Daniel Boudon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44