Déposée le 17 octobre 2005 par DANIEL BOUDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 14 SÉVIGNÉ »
Le déposant est DANIEL BOUDON domicilié(e) 10 rue des 2 ponts,75004 PARIS - 75004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 SÉVIGNÉ est expirée depuis le 17 octobre 2015.
DANIEL BOUDON - 10 rue des 2 ponts,75004 PARIS - 75004 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, savons, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, étuis pour clés (maroquinerie), peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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