Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMBASSADE DU JURA
Daniel BOUDAILLE

Numéro de dépôt :
3726967
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
L AMBASSADE DU JURA de Daniel BOUDAILLE

Présentation de la marque L AMBASSADE DU JURA

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par Daniel BOUDAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AMBASSADE DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Daniel BOUDAILLE domicilié(e) 30 montée des carmélites - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BOUDAILLE domicilié(e) 30 montée des carmélites - 69001 - Lyon - France.

La marque L AMBASSADE DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AMBASSADE DU JURA est expirée depuis le 2 avril 2020.


Daniel BOUDAILLE - 30 montée des carmélites - 69001 - Lyon - France


Daniel BOUDAILLE - 30 montée des carmélites - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

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