Déposée le 12 novembre 2002 par monsieur Daniel BOUCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BYZANCE Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est monsieur Daniel BOUCON domicilié(e) 36 rue des paquerettes,94240 L'HAY-LES-ROSES - 94240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel BOUCON domicilié(e) 36 rue des Pâquerettes,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.
La marque BYZANCE Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE Conseil est expirée depuis le 12 novembre 2012.
M. Daniel BOUCON - 36 rue des paquerettes,94240 L'HAY-LES-ROSES - 94240 - France
M. Daniel BOUCON - 36 rue des Pâquerettes,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
tous types de formation sur l'étude de projet, la conception et la réalisation de logiciels. Conception et développement de logiciels : Etude de projets, conception et élaboration de logiciels, programmation sur ordinateurs, conversion de documents physique vers un support électronique, contrôle et test des logiciels
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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