Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE Conseil
M. Daniel BOUCON

Numéro de dépôt :
3193314
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
BYZANCE Conseil de Daniel BOUCON

Présentation de la marque BYZANCE Conseil

Déposée le 12 novembre 2002 par monsieur Daniel BOUCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYZANCE Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est monsieur Daniel BOUCON domicilié(e) 36 rue des paquerettes,94240 L'HAY-LES-ROSES - 94240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel BOUCON domicilié(e) 36 rue des Pâquerettes,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France.

La marque BYZANCE Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE Conseil est expirée depuis le 12 novembre 2012.


M. Daniel BOUCON - 36 rue des paquerettes,94240 L'HAY-LES-ROSES - 94240 - France


M. Daniel BOUCON - 36 rue des Pâquerettes,94240 L'HAY LES ROSES - 94240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

tous types de formation sur l'étude de projet, la conception et la réalisation de logiciels. Conception et développement de logiciels : Etude de projets, conception et élaboration de logiciels, programmation sur ordinateurs, conversion de documents physique vers un support électronique, contrôle et test des logiciels

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.