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Marques déposées par monsieur Daniel BOSSY
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LE GRAND JAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND JAS
Monsieur Daniel BOSSY

Numéro de dépôt :
4462171
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
LE GRAND JAS de Daniel BOSSY

Présentation de la marque LE GRAND JAS

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur Daniel BOSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Daniel BOSSY domicilié(e) 17 rue Thiers - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur daniel bossy domicilié(e) 17 rue Thiers - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque LE GRAND JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND JAS arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.


Monsieur Daniel BOSSY - 17 rue Thiers - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur daniel bossy - 17 rue Thiers - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbes médicinales ; tisanes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.