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Marques déposées par monsieur Daniel BONNEL - Citoyen français
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HELISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELISOL
Monsieur Daniel BONNEL - Citoyen français

Numéro de dépôt :
3218425
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
HELISOL de Daniel BONNEL - Citoyen français

Présentation de la marque HELISOL

Déposée le 1 avril 2003 par monsieur Daniel BONNEL - Citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est monsieur Daniel BONNEL - Citoyen français domicilié(e) Rue de la Chênaie,27110 LE TRONCQ - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque HELISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELISOL est expirée depuis le 1 avril 2013.


Monsieur Daniel BONNEL - Citoyen français - Rue de la Chênaie,27110 LE TRONCQ - 27110 - France


SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture actionnés mécaniquement notamment bêches rotatives complémentaires pour déchaumage ; machines agricoles ; charrues et corps de charrues, notamment charrues à sécurité hydraulique, à corps de labour indépendant et réversible ou non, leurs organes, en particulier vérins et commandes de vérins ; socs de charrues ; machines arracheuses ; cultivateurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.