Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Civic Drone
M. Daniel Bollinger

Numéro de dépôt :
4105596
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2024
Civic Drone de Daniel Bollinger

Présentation de la marque Civic Drone

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par monsieur Daniel Bollinger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Civic Drone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Daniel Bollinger domicilié(e) 15 rue Claude Lorrain - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Bollinger domicilié(e) 15 rue Claude Lorrain - 75016 - Paris - France.

La marque Civic Drone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Civic Drone est expirée depuis le 16 juillet 2024.

Daniel Bollinger a également déposé les autres marques suivantes : CIVIC DRONE SERVICE , FLYING SENSOR


M. Daniel Bollinger - 15 rue Claude Lorrain - 75016 - Paris - France


M. Daniel Bollinger - 15 rue Claude Lorrain - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.